La robe “Floral Print Flowy” de Mango ressemble étrangement à l’un des imprimés les plus populaires du directeur créatif de Gucci, Alessandro Michele. En effet, la ressemblance ne s’arrête pas à la couleur et aux fleurs du vêtement puisque la longueur et l’impression de légèreté sont similaires au produit de la marque de luxe. L’entreprise espagnole se serait donc très librement inspirée du catwalk pour concevoir la plupart de sa collection Automne/Hiver 2015.

La variation de prix de ces vêtements pourtant fort similaires est problématique et potentiellement dommageable pour Gucci. Nul doute que les consommateurs hésiteront à acheter une robe Gucci à 2.000 euros s’ils peuvent avoir une robe Mango presque identique pour 80 euros. Dorénavant, n’importe qui peut porter un vêtement qui ressemble à celui d’un grand créateur pour un prix modique.

Protection par le droit d’auteur

Dans ce cas-ci, le droit d’auteur peut s’appliquer aux imprimés créés par Gucci si on considère que la composition du motif en question est originale. L’originalité apparaît dans la disposition précise des fleurs sur les vêtements et sur le choix de la couleur de fond. Dès qu’on peut constater une certaine originalité – un effort intellectuel de la part de l’auteur-, une certaine créativité et une mise en forme du dessin, alors la création est protégée par le droit d’auteur.

Gucci pourrait intenter une action en cessation contre Mango pour enrayer l’atteinte à son droit d’auteur en arrêtant de commercialiser les vêtements litigieux. Gucci a également la possibilité de réclamer des dommages et intérêts si cette atteinte à son droit d’auteur lui a porté préjudice. Un préjudice peut par exemple résulter de la diminution des ventes des produits en cause si cette diminution peut être imputée à Mango du fait de la copie des imprimées protégés.

Protection par le droit des marques

En utilisant des imprimés identiques ou similaires à ceux de Gucci, Mango pourrait avoir porté atteinte à la renommée de la marque de luxe. En effet, en proposant les mêmes vêtements à un prix réduit, Mango réduit la force attractive de la marque Gucci. En ce sens, les produits proposés par Gucci perdent leur caractère exclusif et unique aux yeux du consommateur.  On touche ici directement à l’image même de la marque. Les marques de luxe ont justement pour caractéristique de ne fabriquer qu’un nombre limité de produits, ce qui procure à leurs créations une certaine exclusivité et le sentiment de porter quelque chose d’unique.

Par ailleurs, Mango pourrait être accusé de tirer indûment profit de la renommée de Gucci. En proposant dans ses magasins des vêtements similaires à la marque de luxe, Mango profite du renom acquis par la marque Gucci, même si son intention première n’est pas de nuire directement à la marque.

Quid du droit de la concurrence

Certes, la liberté de copier fait entièrement partie du principe de libre concurrence. Toutefois, il existe deux limites à cette liberté : le droit de la concurrence qui interdit les pratiques déloyales et les droits de la propriété intellectuelle qui interdisent la reproduction des objets protégés par ces droits.

Si la protection de la collection Gucci par les droits de propriété intellectuelle est controversée, il existe deux autres mécanismes permettant à Gucci de se défendre.  Ainsi, si aucun droit de propriété intellectuelle ne s’applique, la copie et l’imitation sont autorisées à condition qu’il n’y ait pas question d’une copie servile ou de concurrence parasitaire au sens du droit de la concurrence.

La copie servile représente le risque de confusion qu’entraîneraient les produits de Mango dans l’esprit du consommateur. La question à se poser est celle-ci : “Parviendriez-vous à identifier chacun des vêtements comme étant respectivement des produits de la marque Mango ou Gucci ?” La concurrence parasitaire, quant à elle, consiste à tirer profit du renom acquis par une marque.

La liberté de copier n’est donc pas illimitée.  Le simple fait de profiter des créations d’autrui peut être interprété comme un acte de concurrence déloyale.  Ces propos sont à nuancer, car toute copie n’est pas forcément déloyale.  Reste à savoir si la marque Gucci déterrera la hache de guerre, ou si elle sera tout simplement flattée par la reprise de ses motifs.  Après tout, la reprise de ses imprimés est la reconnaissance absolue du talent de son créateur.  

Article écrit par Adeline Balza en collaboration avec Eléonore Paelinck, Head of Legal lesJuristes Bruxelles.